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PV succinct du Conseil Municipal  année en cours

Vous pouvez dans cette rubrique télécharger au format PDF les procès verbaux des conseils municipaux de l’année en cours.

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23/02/2021

  1. Désignation du secrétaire de séance
  2. Approbation de la séance du 22 décembre 2020
  3. RPI
  4. Atelier municipal
  5. Convention pylône
  6. Participation à l’achat de composteurs
  7. Permis de construire Anthony SCHMITT
  8. Transfert de compétence mobilité à la Communauté de Communes Hanau-La Petite-Pierre
  9. Motion KUHN
  10. Droit de place messti 2021
  11. Approbation du rapport SDEA
  12. Subvention BMS
  13. PAC école - DSIL
  14. Rythmes scolaires – demande de renouvellement de la dérogation

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30/03/2021
 

  1. Désignation du secrétaire de séance
  2. Approbation de la séance du 23 février 2021
  3. Approbation du compte administratif 2020
  4. Approbation du compte de gestion 2020
  5. Affectation du résultat de fonctionnement 2020
  6. Vote des taux de la fiscalité directe locale
  7. Rapport annuel sur les indemnités des élus
  8. Vote du budget primitif 2021
  9. Convention de location parcelle 2/109
  10. Création d’emploi non permanent

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01/06/2021

  1. Désignation du secrétaire de séance
  2. Approbation de la séance du 30 mars 2021
  3. Classement de parcelles dans le domaine public
  4. Prêt de l’Association Foncière : garantie de la commune
  5. Admission en non-valeur
  6. Défibrillateur
  7. Rapport 2020 sur le prix et la qualité du service d’assainissement

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CONSULTER LES DELIBERATIONS DES ANNEES ANTERIEURES


Date de création : 12/07/2017 @ 09:23
Dernière modification : 15/06/2020 @ 14:47
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