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PV succinct du Conseil Municipal  - Année 2015

Vous pouvez dans cette rubrique télécharger au format PDF les procès verbaux des conseils municipaux de l’année 2015.

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10/02/2015

  1. Désignation d’un secrétaire de séance
  2. Approbation de la séance du  16 décembre 2014
  3. Approbation du compte administratif 2014
  4. Compte de gestion 2014
  5. Affectation du résultat 2014

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24/03/2015

  1. Désignation d’un secrétaire de séance
  2. Approbation de la séance du  10 février 2015
  3. Taxes locales 2015
  4. Taxe sur la consommation finale d’électricité
  5. Vote du budget primitif 2015
  6. Répartition frais ATSEM : avenant à la convention
  7. CCPH : opérations d’aménagement d’intérêt communautaire à vocation d’équipements publics
  8. CCPH : plan local d’urbanisme, document d’urbanisme en tenant lieu et carte communale
  9. Accord sur le principe d’une adhésion à la future Agence Technique d’Ingénierie Publique en tant que membre fondateur
  10. Chasse : frais de criée
  11. Subventions 

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19/05/2015

  1. Désignation d’un secrétaire de séance
  2. Approbation de la séance du 24 mars 2015
  3. Adhésion ATIP
  4. Subventions voyages scolaires
  5. Subventions
  6. Droit de place 2015
  7. Motion en faveur de la brigade de gendarmerie Bouxwiller-La Petite Pierre

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30/06/2015

  1. Désignation d’un secrétaire de séance
  2. Approbation de la séance du  19 mai 2015
  3. Création de poste Adjoint technique 2° classe stagiaier
  4. Transformation du bâtiment de l'ancien Crédit mutuel en logement
  5. Travaux d'isolation des logement du bâtiment de la mairie

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08/09/2015

  1. Désignation d’un secrétaire de séance
  2. Approbation de la séance du  30 juin 2015
  3. Installation classée pour l'environnement Earl Kaufmann
  4. Création logement social 2 rue de la mairie
  5. Création logement social bâtiment ancien Crédit mutuel
  6. Taxe locale sur la consommation finale de'électricité
  7. Dissolution du CCAS
  8. Décision modificative

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17/11/2015

  1. Désignation d’un secrétaire de séance
  2. Approbation de la séance du  8 septembre 2015
  3. CCPH : schéma de mutualisation
  4. CCPH : dispositifs locaux de prévention de la délinquence
  5. CCPH : fonds de concours éclairage public
  6. Avis sur la dissolution du Syndicat des eaux d'Offwiller et env.
  7. Fusion CCPH et CCP La Petite Pierre
  8. Adhésion du SI Rothbach au SDEA
  9. Prise de compétence SDEA
  10. Extension impasse des prés
  11. Subventions

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22/12/2015

  1. Désignation d’un secrétaire de séance
  2. Approbation de la séance du  17 novembre 2015
  3. ATIP
  4. Rapport 2014 sur la qualité et le prix de l'eau potable
  5. Admission en non-valeur
  6. Demande d'acceptation d'un agenda d'accessibilité programmé


Date de création : 18/02/2010 @ 17:23
Dernière modification : 23/12/2014 @ 16:45
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