PV succint du Conseil Municipal  -

Les délibérations de 2014 ;  2015

Vous pouvez dans cette rubrique télécharger au format PDF les procès verbaux succints des conseils municipaux des années 2013 20122011 2010, 2009, 2008

 Séance ordinaire du Conseil Municipal du 
 12/03/2013

Désignation d’un secrétaire de séance  - Approbation de la séance du 22 novembre 2012 - Approbation du compte administratif 2012 - Approbation du compte de gestion 2012 - Affectation du résultat du budget principal - Vote des taxes locales 2013 - Vote du budget primitif 2013 - Réforme des rythmes scolaires - Achat de parcelles - Subvention - Transfert de compétence en matière de réseaux électriques - Vente d’arbres sur pieds - Loyer ancien crédit mutuel

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  04/06/2013

Désignation d’un secrétaire de séance - Approbation de la séance du 12 mars 2013 - Travaux de voirie chemin d’Offwiller - Installation de plaques de rues en alsacien - Approbation du rapport 2012 sur le prix et la qualité du service public d’assainissement - Vente de bois : modification de la délibération du 12/03/2013 - Droit de place messti - Subventions

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 16/07/2013

Désignation d’un secrétaire de séance - Approbation de la séance du 4 juin 2013 - Nouvelle répartition des sièges de l’organe délibérant et modification des statuts de la CCPH - Instauration d’un droit de préemption pour installation d’ouvrages de rétention contre coulées de boue - Extension du réseau d’assainissement rue du Stade -Rapport annuel 2012 sur le prix et la qualité du service public d’eau potable - Subventions

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 24/09/2013

Désignation d’un secrétaire de séance - Approbation de la séance du 16 juillet 2013 - Réfection de la toiture de la salle polyvalente - Impasse des Prés : 2 branchements particulier en assainissement - Décisions modificatives - Subventions

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19/11/2013

Désignation d’un secrétaire de séance - Approbation de la séance du 24 septembre 2013 - Rapport annuel 2012 sur le prix et la qualité du service d’enlèvement des ordures ménagères - Réforme des rythmes scolaires : motion - Clôture du compte TVA du budget annexe  Lotissement

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 17/12/2013

Désignation d’un secrétaire de séance - Approbation de la séance du 19 novembre 2013 - Versement fonds concours et redevance de concession à la CCPH - Décompte de charge Melle Madeleine FRANCK - Décisions modificatives

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 Année 2012

 Séance ordinaire du Conseil Municipal du 
 13/03/2012

Désignation d’un secrétaire de séance - Approbation de la séance du 20 décembre 2011 - Approbation du compte administratif 2011 - Approbation du compte de gestion 2011 - Affectation du résultat du budget principal - Vote des taxes locales 2012 - Vote du budget primitif 2012 - Amortissement - Emprunt de 15 000 € - Heures complémentaires - Droit de place 2012 - Subvention

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 17/04/2012

Désignation d’un secrétaire de séance - Approbation de la séance du 13 mars 2012 - CCHP : transfert de compétences

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07/06/2012

Désignation d’un secrétaire de séance - Approbation de la séance du 17 avril 2012 - CCHP : transfert de compétences - Décision modificative - Amortissement

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11/09/2012

Désignation d’un secrétaire de séance -  Approbation de la séance du 5 juillet 2011 -  Rapport 2011 sur la qualité et le prix du service public d’eau potable -  Classement de la voirie communale - Transfert de la convention d'occupation du domaine au profit de France Pylones Services de la concession Bouyghes Telecom - Projet de construction d'une aire de manoeuvre et de garage hors carte communale - Travaux d'assainissement : impasse des prés - Travaux de voirie : Parking de la place de la Wacht / Parking de la place de l'Eglise / Impasse des coquelicots et sortie du village direction Nieffern - Taxe communale sur consommation d'électricité - Subventions

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22/11/2012

Désignation d’un secrétaire de séance - 2. Approbation de la séance du 4 septembre 2012 - Location de l’ancien batiment du credit mutuel - Dissolution du syndicat d’assainissement de bischholtz/mulhausen - Fusion, du Syndicat du - Rothbach - Impasse des Prés : vente parcelle accès au terrain de M.Stambach- Debat d’orientation budgétaire -  ccph : versement du fonds de concours pour les investissements 2010 - Subventions

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Année 2011.
 

 Séance ordinaire du Conseil Municipal du
 04/01/2011  download.gif 
 01/02/2011 dwnld.gif
  29/03/2011 dwnld.gif
  26/04/2011 dwnld.gif
  05/07/2011 download.gif
  29/08/2011 download.gif
  27/09/2011 download.gif
  22/11/2011 download.gif
 20/12/2011 download.gif

 

Année 2010

 Séance ordinaire du Conseil Municipal du
 02/02/2010  download.gif 
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 13/04/2010 dwnld.gif
 15/06/2010 dwnld.gif
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Année 2009. 

 Séance ordinaire du Conseil Municipal du
 03/02/2009  download.gif 
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   Année 2008

 Séance ordinaire du Conseil Municipal du
 08/01/2008  download.gif 
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 19/02/2008 download.gif
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Date de création : 26/02/2009 @ 15:08
Dernière modification : 19/05/2014 @ 16:04
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