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PV du Conseil Municipal 2008 à 2017

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PV succint du Conseil Municipal -

Les délibérations de 2014 ; 2015 ; 2016 et 2017

Vous pouvez dans cette rubrique télécharger au format PDF les procès verbaux succints des conseils municipaux des années 2013, 2012, 2011, 2010, 2009, 2008.

Année 2013

Séance ordinaire du Conseil Municipal du
12/03/2013	Désignation d’un secrétaire de séance - Approbation de la séance du 22 novembre 2012 - Approbation du compte administratif 2012 - Approbation du compte de gestion 2012 - Affectation du résultat du budget principal - Vote des taxes locales 2013 - Vote du budget primitif 2013 - Réforme des rythmes scolaires - Achat de parcelles - Subvention - Transfert de compétence en matière de réseaux électriques - Vente d’arbres sur pieds - Loyer ancien crédit mutuel
04/06/2013	Désignation d’un secrétaire de séance - Approbation de la séance du 12 mars 2013 - Travaux de voirie chemin d’Offwiller - Installation de plaques de rues en alsacien - Approbation du rapport 2012 sur le prix et la qualité du service public d’assainissement - Vente de bois : modification de la délibération du 12/03/2013 - Droit de place messti - Subventions
16/07/2013	Désignation d’un secrétaire de séance - Approbation de la séance du 4 juin 2013 - Nouvelle répartition des sièges de l’organe délibérant et modification des statuts de la CCPH - Instauration d’un droit de préemption pour installation d’ouvrages de rétention contre coulées de boue - Extension du réseau d’assainissement rue du Stade -Rapport annuel 2012 sur le prix et la qualité du service public d’eau potable - Subventions
24/09/2013	Désignation d’un secrétaire de séance - Approbation de la séance du 16 juillet 2013 - Réfection de la toiture de la salle polyvalente - Impasse des Prés : 2 branchements particulier en assainissement - Décisions modificatives - Subventions
19/11/2013	Désignation d’un secrétaire de séance - Approbation de la séance du 24 septembre 2013 - Rapport annuel 2012 sur le prix et la qualité du service d’enlèvement des ordures ménagères - Réforme des rythmes scolaires : motion - Clôture du compte TVA du budget annexe Lotissement
17/12/2013	Désignation d’un secrétaire de séance - Approbation de la séance du 19 novembre 2013 - Versement fonds concours et redevance de concession à la CCPH - Décompte de charge Melle Madeleine FRANCK - Décisions modificatives

Année 2012

Séance ordinaire du Conseil Municipal du
13/03/2012	Désignation d’un secrétaire de séance - Approbation de la séance du 20 décembre 2011 - Approbation du compte administratif 2011 - Approbation du compte de gestion 2011 - Affectation du résultat du budget principal - Vote des taxes locales 2012 - Vote du budget primitif 2012 - Amortissement - Emprunt de 15 000 € - Heures complémentaires - Droit de place 2012 - Subvention
17/04/2012	Désignation d’un secrétaire de séance - Approbation de la séance du 13 mars 2012 - CCHP : transfert de compétences
07/06/2012	Désignation d’un secrétaire de séance - Approbation de la séance du 17 avril 2012 - CCHP : transfert de compétences - Décision modificative - Amortissement
11/09/2012	Désignation d’un secrétaire de séance - Approbation de la séance du 5 juillet 2011 - Rapport 2011 sur la qualité et le prix du service public d’eau potable - Classement de la voirie communale - Transfert de la convention d'occupation du domaine au profit de France Pylones Services de la concession Bouyghes Telecom - Projet de construction d'une aire de manoeuvre et de garage hors carte communale - Travaux d'assainissement : impasse des prés - Travaux de voirie : Parking de la place de la Wacht / Parking de la place de l'Eglise / Impasse des coquelicots et sortie du village direction Nieffern - Taxe communale sur consommation d'électricité - Subventions
22/11/2012	Désignation d’un secrétaire de séance - 2. Approbation de la séance du 4 septembre 2012 - Location de l’ancien batiment du credit mutuel - Dissolution du syndicat d’assainissement de bischholtz/mulhausen - Fusion, du Syndicat du - Rothbach - Impasse des Prés : vente parcelle accès au terrain de M.Stambach- Debat d’orientation budgétaire - ccph : versement du fonds de concours pour les investissements 2010 - Subventions

Année 2011.

Séance ordinaire du Conseil Municipal du
04/01/2011
01/02/2011
29/03/2011
26/04/2011
05/07/2011
29/08/2011
27/09/2011
22/11/2011
20/12/2011

Année 2010

Séance ordinaire du Conseil Municipal du
02/02/2010
12/03/2010
13/04/2010
15/06/2010
31/08/2010
26/10/2010
21/12/2010

Année 2009.

Séance ordinaire du Conseil Municipal du
03/02/2009
03/03/2009
14/04/2009
26/05/2009
07/07/2009
13/10/2009
10/11/2009
22/12/2009

Année 2008

Séance ordinaire du Conseil Municipal du
08/01/2008
22/01/2008
19/02/2008
14/03/2008
18/03/2008
11/04/2008
27/05/2008
22/07/2008
14/10/2008
09/12/2008