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PV du Conseil Municipal  - Archives

2008  2009 2010 2011 2012 2013

2014

2015

2016

2017

2018

Année 2018

Vous pouvez dans cette rubrique télécharger au format PDF les procès verbaux des conseils municipaux de l’année

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27/02/2018

  1. Désignation d’un secrétaire
  2. Approbation de la séance du 19 décembre 2017
  3. Approbation du compte administratif 2017
  4. Affectation du résultat de fonctionnement 2017
  5. Approbation du compte de gestion 2017
  6. Adhésion de la com com au SDEA et transfert compétence grand cycle eau
  7. Création d’un CT et d’un CHSCT communs
  8. Fermage
  9. Donation parcelle 4/181
  10. Participation RASED Ingwiller
  11. Subvention classe verte
  12. Subvention BMS

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18/04/2018

  1. Désignation d’un secrétaire
  2. Approbation de la séance du 27 février 2018
  3. Vote des taux des taxes locales
  4. Vote du budget primitif 2018

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15/05/2018

  1. Désignation d’un secrétaire
  2. Approbation de la séance du 3 avril 2018
  3. RPI : fermeture de classe
  4. Allée centrale du cimetière
  5. Rapport 2017 sur l’assainissement
  6. Eclairage public
  7. Projet d’éoliennes
  8. Convention ATC France
  9. Vente de grumes
  10. Vente d’eau
  11. Créations de postes de saisonniers
  12. Prêt Association Foncière : garantie de la commune

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18/09/2018

  1. Désignation d’un secrétaire
  2. Approbation de la séance du 15 mai 2018
  3. Evolution des compétences et la CCHLPP
  4. Cession à la commune de la parcelle 1/106
  5. Pose de branchement EU à l’atelier municipal
  6. Subvention piscine
  7. Droit  de place 2018

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20/11/2018

  1. Désignation d’un secrétaire
  2. Approbation de la séance du 25 septembre 2018
  3. Evolution des compétences et la CCHLPP
  4. Cession à la commune de la parcelle 1/106
  5. Pose de branchement EU à l’atelier municipal
  6. Subvention piscine
  7. Droit  de place 2018

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18/12/2018

  1. Désignation d’un secrétaire
  2. Approbation de la séance du 20 novembre 2018
  3. Participation financière au curage de fossé payé par l’AF

Année 2017

Vous pouvez dans cette rubrique télécharger au format PDF les procès verbaux des conseils municipaux de l’année

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24/01/2017

  1. Désignation d’un secrétaire de séance
  2. Approbation de la séance du  20 décembre  2016
  3. Proposition de composition de la commission intercommunale des impôts directs

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07/02/2017

  1. Désignation d’un secrétaire de séance
  2. Approbation de la séance du  24 janvier 2017
  3. Approbation du compte administratif 2016
  4. Affectation du résultat de fonctionnement 2016
  5. Approbation du compte de gestion 2016
  6. Fixation des taux d’imposition des taxes locales 2017
  7. Taxe d’habitation : suppression de l’abattement général à la base
  8. Subvention 

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28/03/2017

  1. Désignation d’un secrétaire de séance
  2. Approbation de la séance du  7 février 2017
  3. Vote du BP 2017
  4. Indemnités des élus
  5. Droit de place 2017
  6. Création d’une sortie de secours à l’école : demande de réserve parlementaire

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25/04/2017

  1. Désignation d’un secrétaire de séance
  2. Approbation de la séance du  28 mars 2017
  3. Débat du le PADD
  4. Subvention

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27/06/2017

  1. Désignation d’un secrétaire de séance
  2. Approbation de la séance 25 avril 2017
  3. Rythmes scolaires
  4. Validation document unique d’évaluation de risques professionnels
  5. Création d’un auvent à la salle polyvalente : permis de construire

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05/09/2017

  1. Désignation d’un secrétaire
  2. Approbation de la séance du 27 juin 2017
  3. Remplacement de la  chaudière de l’école
  4. Valorisation des CEE de la commune par le Pays de Saverne
  5. Travaux de voirie rue de la Laiterie
  6. Modification des statuts de la com com : proposition de transfert des compétences
  7. Permis d’aménager « lotissement du Moulin »
  8. Participation de M. Christophe MATTER aux travaux de clôture

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03/10 /2017

  1. Désignation d’un secrétaire
  2. Approbation de la séance du 5 septembre 2017
  3. Travaux de voirie rue de la Laiterie 

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14/11/2017

  1. Désignation d’un secrétaire
  2. Approbation de la séance du 3 octobre 2017
  3. Fonds de concours
  4. Charges transférées à la com com
  5. Rythmes scolaires
  6. Subventions
  7. Décision modificative

 

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17/12 /2017

  1. Désignation d’un secrétaire
  2. Approbation de la séance du 14 novembre 2017
  3. Fonds de concours SDEA
  4. Location local 24 rue principale
  5. Contrat de territoire

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Année 2016

Vous pouvez dans cette rubrique télécharger au format PDF les procès verbaux des conseils municipaux de l’année 2016.

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09/02/2016

  1. Désignation d’un secrétaire de séance
  2. Approbation de la séance du  22 décembre 2015
  3. Approbation du compte administratif 2015
  4. Affectation du résultat 2015
  5. Compte de gestion 2015
  6. Evaluation des personnels, : critères d'évaluation
  7. Subventions
  8. Droit de place
  9. Suppression de la régie de recette "quête"
  10. Désignation du représentant au SDEA 

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22/03/2016

  1. Désignation d’un secrétaire de séance
  2. Approbation de la séance du  9 février 2016
  3. Taxes locales 2016
  4. Vote du budget primitif 2016
  5. Avis sur la demande d’enregistrement au titre des installations classées d’une exploitation de 200 vaches laitières à Uhrwiller
  6. Transformation de l’ancien Crédit Mutuel en logement : demande de subvention pour les travaux de rénovation thermique au titre du dispositif d’appui à l’investissement local 

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14/06/2016

  1. Désignation d’un secrétaire de séance
  2. Approbation de la séance du  22 mars  2016
  3. Voirie définitive impasse de Prés – demande d’aide de la Région
  4. Avis sur le projet de périmètre de la nouvelle com com résultant de la fusion de la com com du Pays de La Petite Pierre et du Pays de Hanau
  5. Suppression d’une classe dans le RPI

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20/09/2016

  1. Désignation d’un secrétaire de séance
  2. Approbation de la séance du  14 juin  2016
  3. Voirie définitive impasse de Prés
  4. Travaux de voirie chemin d’Offwiller
  5. Travaux de voirie rue de la Colline
  6. Location logement 1 rue de la  Mairie
  7. Virement de crédits
  8. Approbation du rapport 2015sur le prix et la qualité du service d’assainissement
  9. Admission en non valeur
  10. Acceptation de don
  11. Subvention
  12. Droit de place

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27/09/2016

  1. Désignation d’un secrétaire de séance
  2. Approbation de la séance du  20 septembre  2016
  3. Transfert de compétence « aménagement numérique »

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29/11/2016

  1. Désignation d’un secrétaire de séance
  2. Approbation de la séance du  27 septembre  2016
  3. PLUI : présentation
  4. Salle de classe (13 rue principale) : création d’une sortie de secours
  5. Poste de transformation : servitude ES
  6. Admission en non valeur
  7. Fermage

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20/12/2016

  1. Désignation d’un secrétaire de séance
  2. Approbation de la séance du  29 novembre  2016
  3. Création CT et CHSCT commun
  4. Demande de réserve parlementaire pour travaux issue de secours
  5. Versement de fonds de concours
  6. PLUI : PADD

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Année 2015

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10/02/2015

  1. Désignation d’un secrétaire de séance
  2. Approbation de la séance du  16 décembre 2014
  3. Approbation du compte administratif 2014
  4. Compte de gestion 2014
  5. Affectation du résultat 2014

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24/03/2015

  1. Désignation d’un secrétaire de séance
  2. Approbation de la séance du  10 février 2015
  3. Taxes locales 2015
  4. Taxe sur la consommation finale d’électricité
  5. Vote du budget primitif 2015
  6. Répartition frais ATSEM : avenant à la convention
  7. CCPH : opérations d’aménagement d’intérêt communautaire à vocation d’équipements publics
  8. CCPH : plan local d’urbanisme, document d’urbanisme en tenant lieu et carte communale
  9. Accord sur le principe d’une adhésion à la future Agence Technique d’Ingénierie Publique en tant que membre fondateur
  10. Chasse : frais de criée
  11. Subventions 

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19/05/2015

  1. Désignation d’un secrétaire de séance
  2. Approbation de la séance du 24 mars 2015
  3. Adhésion ATIP
  4. Subventions voyages scolaires
  5. Subventions
  6. Droit de place 2015
  7. Motion en faveur de la brigade de gendarmerie Bouxwiller-La Petite Pierre

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30/06/2015

  1. Désignation d’un secrétaire de séance
  2. Approbation de la séance du  19 mai 2015
  3. Création de poste Adjoint technique 2° classe stagiaier
  4. Transformation du bâtiment de l'ancien Crédit mutuel en logement
  5. Travaux d'isolation des logement du bâtiment de la mairie

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08/09/2015

  1. Désignation d’un secrétaire de séance
  2. Approbation de la séance du  30 juin 2015
  3. Installation classée pour l'environnement Earl Kaufmann
  4. Création logement social 2 rue de la mairie
  5. Création logement social bâtiment ancien Crédit mutuel
  6. Taxe locale sur la consommation finale de'électricité
  7. Dissolution du CCAS
  8. Décision modificative

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17/11/2015

  1. Désignation d’un secrétaire de séance
  2. Approbation de la séance du  8 septembre 2015
  3. CCPH : schéma de mutualisation
  4. CCPH : dispositifs locaux de prévention de la délinquence
  5. CCPH : fonds de concours éclairage public
  6. Avis sur la dissolution du Syndicat des eaux d'Offwiller et env.
  7. Fusion CCPH et CCP La Petite Pierre
  8. Adhésion du SI Rothbach au SDEA
  9. Prise de compétence SDEA
  10. Extension impasse des prés
  11. Subventions

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22/12/2015

  1. Désignation d’un secrétaire de séance
  2. Approbation de la séance du  17 novembre 2015
  3. ATIP
  4. Rapport 2014 sur la qualité et le prix de l'eau potable
  5. Admission en non-valeur
  6. Demande d'acceptation d'un agenda d'accessibilité programmé

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Année 2014

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14/02/2014

  1. Désignation d’un secrétaire de séance
  2. Approbation de la séance du 17 décembre 2013
  3. Approbation du compte administratif 2013
  4. Approbation du compte de gestion 2013
  5. Affectation du résultat 2013
  6. Echange de terrains
  7. Achat de terrain
  8. Chemin d’Offwiller
  9. Subvention

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28/03/2014

Installation du nouveau Conseil municipal

  1. Installation des conseillers municipaux
  2. Election du maire
  3. Création des postes d'adjoints
  4. Election des adjoints au maire
  5. Indemnités du maire et des adjoints

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15/04/2014

  1. Désignation d’un secrétaire de séance
  2. Approbation de la séance du 28 mars 2014
  3. Attribution de fonction des maire et adjoints
  4. Mise en place des commissions communales
  5. Délégations accordées au maire
  6. Taxes locales 2014
  7. Vote du budget  primitif 2014
  8. Mur du cimetière
  9. Convention pour l’accompagnement technique à la voirie et à l’aménagement
  10. Achat parcelle 4/179

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20/05/2014

  1. Désignation d’un secrétaire de séance
  2. Approbation de la séance du 15 avril  2014
  3. Droit de place 2014
  4. Indemnité du percepteur
  5. Recensement de la population : nomination d’un coordonnateur communal
  6. Subventions 

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20/06/2014

Elections sénatoriales

  1. Désignation d’un secrétaire de séance
  2. Approbation de la séance du 20 mai 2014
  3. Élection du délégué du Conseil municipal et de ses suppléants en vue de l’élection des Sénateurs

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22/07/2014

  1. Désignation d’un secrétaire de séance
  2. Approbation de la séance du 20 juin  2014
  3. Création d’un comité technique commun
  4. Chasse – mode de consultation des propriétaires et désignation des membres de la commission consultative
  5. Chasse – délégations au maire
  6. Rénovation du réseau des Sous-Préfectures du Bas-Rhin

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23/09/2014

  1. Désignation d’un secrétaire de séance
  2. Approbation de la séance du 22 juillet  2014
  3. Régime des aides à l’électrification
  4. Instruction des demandes d’autorisation d’utilisation du sol : convention avec le département
  5. Renouvellement du bureau de l’association foncière
  6. Rapport 2013 sur l’eau
  7. Rapport 2013 sur l’assainissement
  8. Affectation du produit de la chasse des parcelles communales
  9. Motion relative à l’avenir de la région Alsace
  10. Vente de terrain
  11. Réalisation d’un prêt de 40 000 €

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28/10/2014

  1. Désignation d’un secrétaire de séance
  2. Approbation de la séance du  23 septembre 014
  3. Chasse  mode d’attribution et conditions de location
  4. Chasse – désignation des membres de la commission de location

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04/11/2014

  1. Désignation d’un secrétaire de séance
  2. Approbation de la séance du  28 octobre 014
  3. Réalisation d’un prêt de 40 000  € - complément de la délibération du 23/09/2014
  4. Création d’un poste d’agent d’entretien
  5. Recensement 2015 – recrutement et rémunération d’un agent recenseur
  6. Taxe d’aménagement
  7. Subventions
  8. Versement d’un fonds de concours à la CCPH

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16/12/2014

  1. Désignation d’un secrétaire de séance
  2. Approbation de la séance du  4 novembre 2014
  3. Création de poste d’agent d’entretien : modification de la délibération du 04/11/2014
  4. Décisions modificatives
  5. Chasse : agrément de candidature
  6. Affectation du produit de la chasse
  7. Approbation du contrat de territoire du Pays de Hanau 2014-2016
  8. Subventions

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 Séance ordinaire du Conseil Municipal du 
 12/03/2013

Désignation d’un secrétaire de séance  - Approbation de la séance du 22 novembre 2012 - Approbation du compte administratif 2012 - Approbation du compte de gestion 2012 - Affectation du résultat du budget principal - Vote des taxes locales 2013 - Vote du budget primitif 2013 - Réforme des rythmes scolaires - Achat de parcelles - Subvention - Transfert de compétence en matière de réseaux électriques - Vente d’arbres sur pieds - Loyer ancien crédit mutuel

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  04/06/2013

Désignation d’un secrétaire de séance - Approbation de la séance du 12 mars 2013 - Travaux de voirie chemin d’Offwiller - Installation de plaques de rues en alsacien - Approbation du rapport 2012 sur le prix et la qualité du service public d’assainissement - Vente de bois : modification de la délibération du 12/03/2013 - Droit de place messti - Subventions

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 16/07/2013

Désignation d’un secrétaire de séance - Approbation de la séance du 4 juin 2013 - Nouvelle répartition des sièges de l’organe délibérant et modification des statuts de la CCPH - Instauration d’un droit de préemption pour installation d’ouvrages de rétention contre coulées de boue - Extension du réseau d’assainissement rue du Stade -Rapport annuel 2012 sur le prix et la qualité du service public d’eau potable - Subventions

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 24/09/2013

Désignation d’un secrétaire de séance - Approbation de la séance du 16 juillet 2013 - Réfection de la toiture de la salle polyvalente - Impasse des Prés : 2 branchements particulier en assainissement - Décisions modificatives - Subventions

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19/11/2013

Désignation d’un secrétaire de séance - Approbation de la séance du 24 septembre 2013 - Rapport annuel 2012 sur le prix et la qualité du service d’enlèvement des ordures ménagères - Réforme des rythmes scolaires : motion - Clôture du compte TVA du budget annexe  Lotissement

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 17/12/2013

Désignation d’un secrétaire de séance - Approbation de la séance du 19 novembre 2013 - Versement fonds concours et redevance de concession à la CCPH - Décompte de charge Melle Madeleine FRANCK - Décisions modificatives

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 Année 2012

 Séance ordinaire du Conseil Municipal du 
 13/03/2012

Désignation d’un secrétaire de séance - Approbation de la séance du 20 décembre 2011 - Approbation du compte administratif 2011 - Approbation du compte de gestion 2011 - Affectation du résultat du budget principal - Vote des taxes locales 2012 - Vote du budget primitif 2012 - Amortissement - Emprunt de 15 000 € - Heures complémentaires - Droit de place 2012 - Subvention

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 17/04/2012

Désignation d’un secrétaire de séance - Approbation de la séance du 13 mars 2012 - CCHP : transfert de compétences

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07/06/2012

Désignation d’un secrétaire de séance - Approbation de la séance du 17 avril 2012 - CCHP : transfert de compétences - Décision modificative - Amortissement

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11/09/2012

Désignation d’un secrétaire de séance -  Approbation de la séance du 5 juillet 2011 -  Rapport 2011 sur la qualité et le prix du service public d’eau potable -  Classement de la voirie communale - Transfert de la convention d'occupation du domaine au profit de France Pylones Services de la concession Bouyghes Telecom - Projet de construction d'une aire de manoeuvre et de garage hors carte communale - Travaux d'assainissement : impasse des prés - Travaux de voirie : Parking de la place de la Wacht / Parking de la place de l'Eglise / Impasse des coquelicots et sortie du village direction Nieffern - Taxe communale sur consommation d'électricité - Subventions

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22/11/2012

Désignation d’un secrétaire de séance - 2. Approbation de la séance du 4 septembre 2012 - Location de l’ancien batiment du credit mutuel - Dissolution du syndicat d’assainissement de bischholtz/mulhausen - Fusion, du Syndicat du - Rothbach - Impasse des Prés : vente parcelle accès au terrain de M.Stambach- Debat d’orientation budgétaire -  ccph : versement du fonds de concours pour les investissements 2010 - Subventions

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Année 2011.
 

 Séance ordinaire du Conseil Municipal du
 04/01/2011 download.gif  
 01/02/2011 dwnld.gif
  29/03/2011 dwnld.gif
  26/04/2011 dwnld.gif
  05/07/2011 download.gif
  29/08/2011 download.gif
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  22/11/2011 download.gif
 20/12/2011 download.gif

 

Année 2010

 Séance ordinaire du Conseil Municipal du
 02/02/2010 download.gif  
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 13/04/2010 dwnld.gif
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Année 2009. 

 Séance ordinaire du Conseil Municipal du
 03/02/2009 download.gif  
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   Année 2008

 Séance ordinaire du Conseil Municipal du
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Date de création : 26/02/2009 @ 15:08
Dernière modification : 12/07/2017 @ 10:02
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