PV succinct du Conseil Municipal  année en cours

Vous pouvez dans cette rubrique télécharger au format PDF les procès verbaux des conseils municipaux de l’année en cours.

download.gif

27/02/2018

  1. Désignation d’un secrétaire
  2. Approbation de la séance du 19 décembre 2017
  3. Approbation du compte administratif 2017
  4. Affectation du résultat de fonctionnement 2017
  5. Approbation du compte de gestion 2017
  6. Adhésion de la com com au SDEA et transfert compétence grand cycle eau
  7. Création d’un CT et d’un CHSCT communs
  8. Fermage
  9. Donation parcelle 4/181
  10. Participation RASED Ingwiller
  11. Subvention classe verte
  12. Subvention BMS

dwnld.gif

18/04/2018

  1. Désignation d’un secrétaire
  2. Approbation de la séance du 27 février 2018
  3. Vote des taux des taxes locales
  4. Vote du budget primitif 2018

dwnld.gif

/2018

dwnld.gif

/2018

download.gif

/2018

download.gif

/2018

dwnld.gif

/2018

dwnld.gif

/2018

 

dwnld.gif

/2018

CONSULTER LES DELIBERATIONS DES ANNEES ANTERIEURES


Date de création : 12/07/2017 @ 09:23
Dernière modification : 09/03/2018 @ 16:09
Page lue 979 fois

Vous êtes ici :   Accueil > PV du Conseil Municipal
 
 
Préférences

Se reconnecter :
Votre nom (ou pseudo) :
Votre code secret


  Nombre de membres 5 membres
Connectés :
( personne )
Snif !!!
 ↑  
Nous...
Lettre d'information
Pour avoir des nouvelles de ce site, inscrivez-vous à notre Newsletter.
HfLeXz
Recopier le code :
Abonné
( personne )
Snif !!!
 ↑