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PV succinct du Conseil Municipal  année en cours

Vous pouvez dans cette rubrique télécharger au format PDF les procès verbaux des conseils municipaux de l’année en cours.

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18/02/2020

  1. Désignation d’un secrétaire
  2. Approbation de la séance du 10 décembre 2019
  3. Transfert de compétence véhicules électriques
  4. Approbation du compte administratif 2019
  5. Affectation du résultat 2019
  6. Approbation du compte de gestion 2019
  7. Affectation du résultat 2019
  8. Approbation du compte de gestion 2019
  9. Droits de place 2020
  10. Subvention BMS

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26/05/2020

INSTALLATION
DU

CONSEIL
MUNICIPAL

 

1. Installation des conseillers municipaux
2. Élection du maire
3. Création des postes d’adjoints
4. Élections des adjoints au maire
  4.1 Élection du Premier adjoint

  4.2 Élection du Deuxième adjoint
5. Indemnités des adjoints
6. Délégations accordées au maire
7. Attributions de fonction du maire et des adjoints
8. Mise en place des commissions et désignations des délégués aux instances intercommunales
  8.1. Commissions Communales
  8.2. Délégués à diverses instances Intercommunales
  8.3. Renouvellement du bureau de l’Association foncière

9. Approbation de la séance du 18 février 2020
10. Taux d’imposition des taxes locales 2020
11. Mesure de soutien à l’économie locale
12. Divers

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30/06/2020

  1. Désignation du secrétaire de séance
  2. Approbation de la séance du 26 mai 2020
  3. Budget primitif 2020
  4. Proposition de commissaires au CCID
  5. Subventions
  6. Mise en conformité du stade Bruhl
  7. Actualisions du règlement du cimetière

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25/08/2020

  1. Désignation du secrétaire de séance
  2. Approbation de la séance du 30 juin 2020
  3. Vente de bois
  4. Décision modificative
  5. Désignation du représentant de la commune à la C.L.E.C.T.
  6. Désignation du représentant de la commune à la Commission de contrôle des listes électorales
  7. Création de poste
  8. Intégration de l’Impasse des jardins dans le domaine public
  9. Fond de solidarité communale – projets pour le contrat départemental
  10. Proposition de cession du bâtiment communal « ancienne CMDP »
  11. Abonnement « Teamviewer » pour télétravail.

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29/09/2020

  1. Désignation du secrétaire de séance
  2. Approbation de la séance du 25 aout 2020
  3. Fonds de Solidarité Communal

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CONSULTER LES DELIBERATIONS DES ANNEES ANTERIEURES


Date de création : 12/07/2017 @ 09:23
Dernière modification : 15/06/2020 @ 14:47
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