PV du Conseil Municipal
rss Cet article est disponible en format standard RSS pour publication sur votre site web :
http://www.mulhausen.alsace/data/fr-articles.xml

PV succinct du Conseil Municipal  année en cours

Vous pouvez dans cette rubrique télécharger au format PDF les procès verbaux des conseils municipaux de l’année en cours.

dwnld.gif

18/02/2020
  1. Désignation d’un secrétaire
  2. Approbation de la séance du 10 décembre 2019
  3. Transfert de compétence véhicules électriques
  4. Approbation du compte administratif 2019
  5. Affectation du résultat 2019
  6. Approbation du compte de gestion 2019
  7. Affectation du résultat 2019
  8. Approbation du compte de gestion 2019
  9. Droits de place 2020
  10. Subvention BMS

dwnld.gif

/2020

dwnld.gif

/2020

dwnld.gif

/2020

dwnld.gif

/2020

dwnld.gif

/2020

dwnld.gif

/2020

dwnld.gif

/2020

 

dwnld.gif

/2020

CONSULTER LES DELIBERATIONS DES ANNEES ANTERIEURES

Date de création : 12/07/2017 @ 09:23
Dernière modification : 09/11/2018 @ 10:41
Page lue 3123 fois
Précédent  
  Suivant
Vous êtes ici :   Accueil > PV du Conseil Municipal
 
 
Préférences
Se reconnecter :
Votre nom (ou pseudo) :
Votre code secret

  Nombre de membres 6 membres
Connectés :
( personne )
Snif !!!
↑  
Nous...
Lettre d'information
Pour avoir des nouvelles de ce site, inscrivez-vous à notre Newsletter.
cMfX
Recopier le code :
↑