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PV succinct du Conseil Municipal  - Année 2016

Vous pouvez dans cette rubrique télécharger au format PDF les procès verbaux des conseils municipaux de l’année 2016.

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24/01/2017

  1. Désignation d’un secrétaire de séance
  2. Approbation de la séance du  20 décembre  2016
  3. Proposition de composition de la commission intercommunale des impôts directs

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07/02/2017

  1. Désignation d’un secrétaire de séance
  2. Approbation de la séance du  24 janvier 2017
  3. Approbation du compte administratif 2016
  4. Affectation du résultat de fonctionnement 2016
  5. Approbation du compte de gestion 2016
  6. Fixation des taux d’imposition des taxes locales 2017
  7. Taxe d’habitation : suppression de l’abattement général à la base
  8. Subvention 

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28/03/2017

  1. Désignation d’un secrétaire de séance
  2. Approbation de la séance du  7 février 2017
  3. Vote du BP 2017
  4. Indemnités des élus
  5. Droit de place 2017
  6. Création d’une sortie de secours à l’école : demande de réserve parlementaire

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25/04/2017

  1. Désignation d’un secrétaire de séance
  2. Approbation de la séance du  28 mars 2017
  3. Débat du le PADD
  4. Subvention

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27/06/2017

  1. Désignation d’un secrétaire de séance
  2. Approbation de la séance 25 avril 2017
  3. Rythmes scolaires
  4. Validation document unique d’évaluation de risques professionnels
  5. Création d’un auvent à la salle polyvalente : permis de construire

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/2017

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/2017

CONSULTER LES DELIBERATIONS DES ANNEES ANTERIEURES


Date de création : 12/07/2017 @ 09:23
Dernière modification : 12/07/2017 @ 09:23
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