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Procès verbaux du Conseil Municipal  - 2017 ---  2016

Année 2017

Vous pouvez dans cette rubrique télécharger au format PDF les procès verbaux des conseils municipaux de l’année 2016.

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24/01/2017

  1. Désignation d’un secrétaire de séance
  2. Approbation de la séance du  20 décembre  2016
  3. Proposition de composition de la commission intercommunale des impôts directs

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07/02/2017

  1. Désignation d’un secrétaire de séance
  2. Approbation de la séance du  24 janvier 2017
  3. Approbation du compte administratif 2016
  4. Affectation du résultat de fonctionnement 2016
  5. Approbation du compte de gestion 2016
  6. Fixation des taux d’imposition des taxes locales 2017
  7. Taxe d’habitation : suppression de l’abattement général à la base
  8. Subvention 

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28/03/2017

  1. Désignation d’un secrétaire de séance
  2. Approbation de la séance du  7 février 2017
  3. Vote du BP 2017
  4. Indemnités des élus
  5. Droit de place 2017
  6. Création d’une sortie de secours à l’école : demande de réserve parlementaire

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25/04/2017

  1. Désignation d’un secrétaire de séance
  2. Approbation de la séance du  28 mars 2017
  3. Débat du le PADD
  4. Subvention

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27/06/2017

  1. Désignation d’un secrétaire de séance
  2. Approbation de la séance 25 avril 2017
  3. Rythmes scolaires
  4. Validation document unique d’évaluation de risques professionnels
  5. Création d’un auvent à la salle polyvalente : permis de construire

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05/09/2017

  1. Désignation d’un secrétaire
  2. Approbation de la séance du 27 juin 2017
  3. Remplacement de la  chaudière de l’école
  4. Valorisation des CEE de la commune par le Pays de Saverne
  5. Travaux de voirie rue de la Laiterie
  6. Modification des statuts de la com com : proposition de transfert des compétences
  7. Permis d’aménager « lotissement du Moulin »
  8. Participation de M. Christophe MATTER aux travaux de clôture

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03/10 /2017

  1. Désignation d’un secrétaire
  2. Approbation de la séance du 5 septembre 2017
  3. Travaux de voirie rue de la Laiterie 

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14/11/2017

  1. Désignation d’un secrétaire
  2. Approbation de la séance du 3 octobre 2017
  3. Fonds de concours
  4. Charges transférées à la com com
  5. Rythmes scolaires
  6. Subventions
  7. Décision modificative

 

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17/12 /2017

  1. Désignation d’un secrétaire
  2. Approbation de la séance du 14 novembre 2017
  3. Fonds de concours SDEA
  4. Location local 24 rue principale
  5. Contrat de territoire

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Année 2016

Vous pouvez dans cette rubrique télécharger au format PDF les procès verbaux des conseils municipaux de l’année 2016.

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09/02/2016

  1. Désignation d’un secrétaire de séance
  2. Approbation de la séance du  22 décembre 2015
  3. Approbation du compte administratif 2015
  4. Affectation du résultat 2015
  5. Compte de gestion 2015
  6. Evaluation des personnels, : critères d'évaluation
  7. Subventions
  8. Droit de place
  9. Suppression de la régie de recette "quête"
  10. Désignation du représentant au SDEA 

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22/03/2016

  1. Désignation d’un secrétaire de séance
  2. Approbation de la séance du  9 février 2016
  3. Taxes locales 2016
  4. Vote du budget primitif 2016
  5. Avis sur la demande d’enregistrement au titre des installations classées d’une exploitation de 200 vaches laitières à Uhrwiller
  6. Transformation de l’ancien Crédit Mutuel en logement : demande de subvention pour les travaux de rénovation thermique au titre du dispositif d’appui à l’investissement local 

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14/06/2016

  1. Désignation d’un secrétaire de séance
  2. Approbation de la séance du  22 mars  2016
  3. Voirie définitive impasse de Prés – demande d’aide de la Région
  4. Avis sur le projet de périmètre de la nouvelle com com résultant de la fusion de la com com du Pays de La Petite Pierre et du Pays de Hanau
  5. Suppression d’une classe dans le RPI

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20/09/2016

  1. Désignation d’un secrétaire de séance
  2. Approbation de la séance du  14 juin  2016
  3. Voirie définitive impasse de Prés
  4. Travaux de voirie chemin d’Offwiller
  5. Travaux de voirie rue de la Colline
  6. Location logement 1 rue de la  Mairie
  7. Virement de crédits
  8. Approbation du rapport 2015sur le prix et la qualité du service d’assainissement
  9. Admission en non valeur
  10. Acceptation de don
  11. Subvention
  12. Droit de place

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27/09/2016

  1. Désignation d’un secrétaire de séance
  2. Approbation de la séance du  20 septembre  2016
  3. Transfert de compétence « aménagement numérique »

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29/11/2016

  1. Désignation d’un secrétaire de séance
  2. Approbation de la séance du  27 septembre  2016
  3. PLUI : présentation
  4. Salle de classe (13 rue principale) : création d’une sortie de secours
  5. Poste de transformation : servitude ES
  6. Admission en non valeur
  7. Fermage

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20/12/2016

  1. Désignation d’un secrétaire de séance
  2. Approbation de la séance du  29 novembre  2016
  3. Création CT et CHSCT commun
  4. Demande de réserve parlementaire pour travaux issue de secours
  5. Versement de fonds de concours
  6. PLUI : PADD

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Date de création : 08/10/2016 @ 16:38
Dernière modification : 12/07/2017 @ 09:59
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