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PV succinct du Conseil Municipal  - Année 2016

Vous pouvez dans cette rubrique télécharger au format PDF les procès verbaux des conseils municipaux de l’année 2016.

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09/02/2016

  1. Désignation d’un secrétaire de séance
  2. Approbation de la séance du  22 décembre 2015
  3. Approbation du compte administratif 2015
  4. Affectation du résultat 2015
  5. Compte de gestion 2015
  6. Evaluation des personnels, : critères d'évaluation
  7. Subventions
  8. Droit de place
  9. Suppression de la régie de recette "quête"
  10. Désignation du représentant au SDEA 

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22/03/2016

  1. Désignation d’un secrétaire de séance
  2. Approbation de la séance du  9 février 2016
  3. Taxes locales 2016
  4. Vote du budget primitif 2016
  5. Avis sur la demande d’enregistrement au titre des installations classées d’une exploitation de 200 vaches laitières à Uhrwiller
  6. Transformation de l’ancien Crédit Mutuel en logement : demande de subvention pour les travaux de rénovation thermique au titre du dispositif d’appui à l’investissement local 

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14/06/2016

  1. Désignation d’un secrétaire de séance
  2. Approbation de la séance du  22 mars  2016
  3. Voirie définitive impasse de Prés – demande d’aide de la Région
  4. Avis sur le projet de périmètre de la nouvelle com com résultant de la fusion de la com com du Pays de La Petite Pierre et du Pays de Hanau
  5. Suppression d’une classe dans le RPI

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20/09/2016

  1. Désignation d’un secrétaire de séance
  2. Approbation de la séance du  14 juin  2016
  3. Voirie définitive impasse de Prés
  4. Travaux de voirie chemin d’Offwiller
  5. Travaux de voirie rue de la Colline
  6. Location logement 1 rue de la  Mairie
  7. Virement de crédits
  8. Approbation du rapport 2015sur le prix et la qualité du service d’assainissement
  9. Admission en non valeur
  10. Acceptation de don
  11. Subvention
  12. Droit de place

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27/09/2016

  1. Désignation d’un secrétaire de séance
  2. Approbation de la séance du  20 septembre  2016
  3. Transfert de compétence « aménagement numérique »

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29/11/2016

  1. Désignation d’un secrétaire de séance
  2. Approbation de la séance du  27 septembre  2016
  3. PLUI : présentation
  4. Salle de classe (13 rue principale) : création d’une sortie de secours
  5. Poste de transformation : servitude ES
  6. Admission en non valeur
  7. Fermage

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20/12/2016

  1. Désignation d’un secrétaire de séance
  2. Approbation de la séance du  29 novembre  2016
  3. Création CT et CHSCT commun
  4. Demande de réserve parlementaire pour travaux issue de secours
  5. Versement de fonds de concours
  6. PLUI : PADD

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Date de création : 08/10/2016 @ 16:38
Dernière modification : 12/07/2017 @ 09:59
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