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PV succinct du Conseil Municipal  - Année 2014

Vous pouvez dans cette rubrique télécharger au format PDF les procès verbaux des conseils municipaux de l’année 2014.

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14/02/2014

  1. Désignation d’un secrétaire de séance
  2. Approbation de la séance du 17 décembre 2013
  3. Approbation du compte administratif 2013
  4. Approbation du compte de gestion 2013
  5. Affectation du résultat 2013
  6. Echange de terrains
  7. Achat de terrain
  8. Chemin d’Offwiller
  9. Subvention

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28/03/2014

Installation du nouveau Conseil municipal

  1. Installation des conseillers municipaux
  2. Election du maire
  3. Création des postes d'adjoints
  4. Election des adjoints au maire
  5. Indemnités du maire et des adjoints

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15/04/2014

  1. Désignation d’un secrétaire de séance
  2. Approbation de la séance du 28 mars 2014
  3. Attribution de fonction des maire et adjoints
  4. Mise en place des commissions communales
  5. Délégations accordées au maire
  6. Taxes locales 2014
  7. Vote du budget  primitif 2014
  8. Mur du cimetière
  9. Convention pour l’accompagnement technique à la voirie et à l’aménagement
  10. Achat parcelle 4/179

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20/05/2014

  1. Désignation d’un secrétaire de séance
  2. Approbation de la séance du 15 avril  2014
  3. Droit de place 2014
  4. Indemnité du percepteur
  5. Recensement de la population : nomination d’un coordonnateur communal
  6. Subventions 

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20/06/2014

Elections sénatoriales

  1. Désignation d’un secrétaire de séance
  2. Approbation de la séance du 20 mai 2014
  3. Élection du délégué du Conseil municipal et de ses suppléants en vue de l’élection des Sénateurs

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22/07/2014

  1. Désignation d’un secrétaire de séance
  2. Approbation de la séance du 20 juin  2014
  3. Création d’un comité technique commun
  4. Chasse – mode de consultation des propriétaires et désignation des membres de la commission consultative
  5. Chasse – délégations au maire
  6. Rénovation du réseau des Sous-Préfectures du Bas-Rhin

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23/09/2014

  1. Désignation d’un secrétaire de séance
  2. Approbation de la séance du 22 juillet  2014
  3. Régime des aides à l’électrification
  4. Instruction des demandes d’autorisation d’utilisation du sol : convention avec le département
  5. Renouvellement du bureau de l’association foncière
  6. Rapport 2013 sur l’eau
  7. Rapport 2013 sur l’assainissement
  8. Affectation du produit de la chasse des parcelles communales
  9. Motion relative à l’avenir de la région Alsace
  10. Vente de terrain
  11. Réalisation d’un prêt de 40 000 €

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28/10/2014

  1. Désignation d’un secrétaire de séance
  2. Approbation de la séance du  23 septembre 014
  3. Chasse  mode d’attribution et conditions de location
  4. Chasse – désignation des membres de la commission de location

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04/11/2014

  1. Désignation d’un secrétaire de séance
  2. Approbation de la séance du  28 octobre 014
  3. Réalisation d’un prêt de 40 000  € - complément de la délibération du 23/09/2014
  4. Création d’un poste d’agent d’entretien
  5. Recensement 2015 – recrutement et rémunération d’un agent recenseur
  6. Taxe d’aménagement
  7. Subventions
  8. Versement d’un fonds de concours à la CCPH

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16/12/2014

  1. Désignation d’un secrétaire de séance
  2. Approbation de la séance du  4 novembre 2014
  3. Création de poste d’agent d’entretien : modification de la délibération du 04/11/2014
  4. Décisions modificatives
  5. Chasse : agrément de candidature
  6. Affectation du produit de la chasse
  7. Approbation du contrat de territoire du Pays de Hanau 2014-2016
  8. Subventions


Date de création : 07/05/2015 @ 17:00
Dernière modification : 07/05/2015 @ 17:00
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